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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLN
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COURS LEGENDRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURS LEGENDRE
CLN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3756798
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030
COURS LEGENDRE de CLN

Présentation de la marque COURS LEGENDRE

Déposée le 27 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURS LEGENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLN domicilié(e) 6 Rue de l'École de Médecine, 75006 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 031 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 Rue du Colisée, 75008 Paris - France.

La marque COURS LEGENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURS LEGENDRE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

CLN a également déposé les autres marques suivantes : OPTICAL DESIGN , COURS LEGENDRE


CLN, Société par actions simplifiée - 6 Rue de l'École de Médecine, 75006 Paris - France - SIREN 672031937


Cabinet Bouchara - Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 17 Rue du Colisée, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 21 décembre 2010 - Concession de licence n°538277 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Inscription le 16 novembre 2017 - Concession de licence n°711897 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2020 n°2753329 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-03

Appareils et instruments d'instruction ou d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, téléphone mobile, disques acoustiques ; CD Rom ; DVD ROM, disque dur, clé USB, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés notamment logiciels ; publications électroniques téléchargeables;

Produits de l'imprimerie notamment livres, manuels d'enseignement, revues, magazines ; manuels scolaires. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de papeterie, papier, carton, stylos, crayons, affiches. Cahier de vacances;

Diffusion (transmission) de tous types de cours, notamment cours de vacances de soutien et de préparation aux examens. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission par quelque forme que ce soit, notamment Internet et télématique, de toutes informations relatives aux examens ou concours de toutes natures en France ou à l'étranger, en particulier de corrigés des épreuves et résultats des concours ou examens, révisions et répétitions scolaires. Service de téléchargement de livres, d'oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social;

Transports ; informations en matière de transports ; réservation pour les voyages ; organisation de voyages ; organisations de séjours thématiques (linguistiques, verts, avenir);

Éducation. Enseignement et formation sous toutes ses formes, notamment par correspondance, par téléphone ou Internet, cours particuliers, cours collectifs, cours à domicile. Soutien scolaire sous toutes ses formes notamment stages intensifs, tutorat et préceptorat. Évaluation des connaissances, notamment corrections de copies et tests d'orientation. Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation). Conception et édition sur support papier de tous types de cours notamment cours de vacances de soutien et de préparation aux examens. Divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation d'examens blancs. Édition de livres et de manuels d'enseignement, de cahiers de vacances. Édition numérique de livres et de manuels d'enseignement. Organisation de séjours de formation et d'éducation notamment à l'étranger;

Conception édition de tous types de supports pédagogiques à savoir ouvrages scolaires et parascolaire. Conception de sites Web;

Service de garde d'enfants à domicile. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences.